Ensemble pour le 14ème
Présentation de la marque Ensemble pour le 14ème
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par monsieur herve jacob auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble pour le 14ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ensemble pour le 14ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble pour le 14ème est expirée depuis le 12 octobre 2023.
herve jacob a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05